Nos QPC* (questions prioritaires de.. curiosité) ont d'abord été satisfaites avec une présentation, par madame Caroline Pétillon du service des relations extérieures, de l’histoire du Palais-Royal (1) dont le Conseil occupe l’aile Montpensier en mitoyenneté avec le Conseil d’État et la Comédie française (nous tairons ici les remarques de certains de nos camarades sur ce curieux voisinage des sages et de la Comédie).
Cette première étape, en salle d’audience des QPC, fut suivie d’une visite des lieux (notamment le grand salon, lieu de la proclamation du résultat de l’élection présidentielle).
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| Grand salon |
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| Tapis de feuilles d'acanthe |
Puis madame Dominique Lottin (2), membre du Conseil constitutionnel, nous a reçus en salle des délibérés, où les membres du Conseil prennent leurs décisions, et nous a décrit les modalités de travail des neuf membres et des juristes du secrétariat général, dans le cadre de délais très contraints – 8 jours quand le gouvernement demande l’urgence, 1 mois pour les DC -déclarations de conformité des lois (contrôle a priori) - et 3 mois pour les QPC. Le Conseil prend une centaine de décisions par an, 20 au titre des DC, 80 suite aux QPC.
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| salle des délibérés |
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| Mme Lottin et Cre gal Costa |
Michel Monier, correspondant Ile-de-France
* Questions prioritaires de constitutionnalité
(1) Bâti par le cardinal de Richelieu le Palais-Royal fut habité par Anne d’Autriche, puis par la famille d’Orléans, avant que l’aile Montpensier ne devienne la demeure de l’épouse du prince Jérôme Bonaparte, Marie-Clotilde de Savoie. Dans ces lieux, le Conseil constitutionnel succède à la Cour des comptes et au Conseil économique et social.
(2) Magistrat, IHEDN 2005, nièce de deux commissaires de l’air, le commissaire général Xavier Leca (1904-1985), et le commissaire colonel Pierre Lafuente (1899-1985), et fille de Charlotte Leca, épouse François, qui fut personnel civil à la direction centrale du commissariat de l’air de 1948 à 1958 .(voir nos articles des 26 février et 21 mars 2019)
