L’AMICAA en visite au tribunal administratif de Paris

Après les visites du Conseil d’Etat, de la Cour des comptes et du Conseil constitutionnel les années passées, c’était au tour du tribunal administratif de Paris le 17 avril 2023, avec une visite proposée par Michel Braud (ECA 68)(1). Cette juridiction est installée dans un bâtiment du XVIIème siècle situé au 7 Rue de Jouy, dans le 4ème arrondissement. Le tribunal est composé d’un président, d’un vice-président, de 6 présidents de section, de 11 vice-présidents de section et de 65 conseillers, dont 16 exerçant la fonction de « commissaire du gouvernement », appelé aujourd’hui « rapporteur public ». Le ressort du tribunal couvre la ville de Paris.

Après un déjeuner rassemblant une partie du groupe chez les cavaliers de la Garde Républicaine, au  Cercle mixte des Célestins, les 10 visiteurs (2) se sont tous retrouvés dans la « salle aux poutres », qui tient son nom d’un beau plafond à poutres et solives peintes, à la fois salle de réunion et salle d’audience. 

Notre hôte, ancien vice-président de cet important tribunal, a présenté l’organisation et les missions de cette juridiction. Puis, après avoir répondu à de nombreuses questions, Michel Braud fit visiter le bâtiment : escalier monumental, plusieurs salles d’audience de tailles et de styles différents allant du grand siècle à l’époque moderne (dont 2 toutes nouvelles en sous-sol) et le service de documentation (aux peintures d’époque), accueillant de nombreux étudiant(e)s. 

Avant de se séparer, le groupe visiblement satisfait a été pris en photo dans un très beau bureau, avec vue sur la Seine.

Commissaire Lcl (R) Pierre Uzan, correspondant Ile-de-France de l’AMICAA

(1) Ancien commissaire de l’air, président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, ancien président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile

(2) Nombre volontairement limité : des anciens commissaires de l’air - dont un contrôleur général des armées, un ancien juge au tribunal de Paris - et des commissaires des armées d’ancrage Air, membres ou non de l’amicale, puisque ces visites sont ouvertes à tous par principe.